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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAR
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CONGRES DES DAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGRES DES DAF
APAR, SAS

Numéro de dépôt :
3890982
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
CONGRES DES DAF de APAR

Présentation de la marque CONGRES DES DAF

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CONGRES DES DAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APAR domicilié(e) 75 rue Carnot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAR, Mle DUMAY Sophie domicilié(e) 75 rue Carnot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CONGRES DES DAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGRES DES DAF est expirée depuis le 23 janvier 2022.

APAR a également déposé les autres marques suivantes : VITAEFLO , ECONUMERIQUE – FORUM DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET , ECONUMERIQUE – SALON DE L'ECONOMIE NUMERIQUE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE L'INTERNET , APAR


APAR, SAS - 75 rue Carnot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


APAR, Mle DUMAY Sophie - 75 rue Carnot - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645959 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.